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Journal officiel des Communautés européennes
15.8.2002
L 220/23
L'échantillon de matériau ou d'objet est pesé avant et après le contact avec le simulant. Le simulant absorbé par
l'échantillon est extrait et déterminé quantitativement. La quantité de simulant obtenue est soustraite du poids de
l'échantillon mesuré après le contact avec le simulant. La différence entre le poids initial et le poids final corrigé
correspond à la migration globale de l'échantillon examiné.
Lorsqu'un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des denrées alimentaires et s'il est technique-
ment impossible d'effectuer le test décrit au paragraphe 5, des modifications à ce test sont admises à condition qu'elles
permettent de déterminer le niveau de migration au cours du troisième essai. Une de ces modifications éventuelles est
décrite ci-dessous.
Le test est effectué sur trois échantillons identiques de matériau ou d'objet. Le premier est soumis à l'essai approprié et
la migration globale est déterminée (M
1
); les second et troisième échantillons sont soumis aux mêmes conditions de
température mais les durées de contact doivent être deux et trois fois celles qui sont spécifiées; la migration globale est
déterminée dans chaque cas (respectivement M
2
et M
3
).
Le matériau ou l'objet est considéré conforme si M
1
ou M
3
- M
2
ne dépassent pas la limite de migration globale.
7. Un matériau ou un objet, dont le niveau de la migration dépasse la limite de migration globale d'une quantité ne
dépassant pas la tolérance analytique ci-dessous définie, doit être considéré comme conforme à la présente directive.
Les tolérances analytiques suivantes ont été observées:
-- 20 mg/kg ou 3 mg/dm
2
dans les tests de migration utilisant l'huile d'olive rectifiée ou ses substituts,
-- 12 mg/kg ou 2 mg/dm
2
dans les tests de migration utilisant les autres simulants visés dans les directives
82/711/CEE et 85/572/CEE.
8. Sans préjudice des dispositions de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 82/711/CEE, les tests de migration utilisant
l'huile d'olive rectifiée ou ses substituts ne doivent pas être effectués pour contrôler la limite de migration globale dans
les cas où il existe une preuve décisive que la méthode d'analyse spécifiée est techniquement inadéquate.
Dans un tel cas, pour les substances exemptes de limite de migration spécifique ou d'autres restrictions dans la liste
figurant à l'annexe II, une limite de migration spécifique générique de 60 mg/kg ou 10 mg/dm
2
, selon le cas, est
appliquée. La somme de toutes les migrations spécifiques déterminées ne doit cependant pas dépasser la limite de
migration globale.