background image
Numéro de
référence
Numéro CAS
Dénomination
Restrictions et/ou spécifications
(1)
(2)
(3)
(4)
46720
004130-42-1
2,6-Di-tert-butyl-4-éthylphénol
QMS = 4,8 mg/6 dm
2
56535
--
Esters
du
glycérol
avec
l'acide
nonanoïque
59280
000100-97-0
Hexaméthylènetétramine
LMS(T) = 15 mg/kg (
22
) (exprimé en
formaldéhyde)
68078
027253-31-2
Néodécanoate de cobalt
LMS(T) = 0,05 mg/kg (exprimé en
acide
néodécanoïque)
et
LMS(T)
= 0,05 mg/kg (
14
) (exprimé en cobalt).
À ne pas employer dans des polymères
au contact d'aliments pour lesquels la
directive 85/572/CEE fixe le simulant
D
69920
000144-62-7
Acide oxalique
LMS(T) = 6 mg/kg (
29
)
76866
--
Polyesters de 1,2-propanediol et/ou
1,3-et/ou 1,4-butanediol et/ou poly-
propylèneglycol avec l'acide adipique.
Les groupements terminaux peuvent
être estérifiés par l'acide acétique, les
acides gras C
12
-C
18
, ou le n-octanol
et/ou le n-décanol
LMS = 30 mg/kg
85601
--
Silicates naturels (à l 'exception de
l'amiante)
95000
028931-67-1
Copolymère
triméthacrylate
du
triméthylolpropane-méthacrylate
de
méthyle»
b) pour les additifs suivants, le texte de la colonne «Restrictions et/ou spécifications» du tableau est remplacé par le
texte suivant:
Numéro de
référence
Numéro CAS
Dénomination
Restrictions et/ou spécifications
(1)
(2)
(3)
(4)
«45450
068610-51-5
Copolymère de p-Crésol, de dicyclo-
pentadiène et d'isobutylène
LMS = 5 mg/kg
77895
068439-49-6
Éther monoalkylique (C
16
-C
18
) du
polyéthylèneglycol (OE = 2-6)
LMS = 0,05 mg/kg et conformément
aux spécifications indiquées à l'annexe
c) les additifs suivants sont supprimés du tableau:
Numéro de
référence
Numéro CAS
Dénomination
Restrictions et/ou spécifications
(1)
(2)
(3)
(4)
«56565
--
Esters
du
glycérol
avec
l'acide
nonanoïque
67170
--
Mélange de 5,7-di-tert-butyl-3-(3,4-
diméthylphényl)-2(3H)
benzofura-
none (80-100 % p/p) et de 5,7-di-
tert-butyl-3-(2,3-diméthy-
phényl)2(3H)-benzofuranone (0-20 %
p/p)
LMS = 5 mg/kg
76865
--
Polyesters de 1,2-propanediol et/ou
1,3-et/ou 1,4-butanediol et/ou poly-
propylèneglycol avec l'acide adipique.
Les groupements terminaux peuvent
être estérifiés par l'acide acétique, les
acides gras C
10
-C
18
, ou le n-octanol
et/ou le n-décanol
LMS = 30 mg/kg
85600
--
Silicates naturels»
10.3.2004
L 71/15
Journal officiel de l'Union européenne
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