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ANNEXE III
À l
'annexe V, partie B, les lignes suivantes sont insérées par ordre numérique:
N
o
Réf.
AUTRES SPÉCIFICATIONS
«24903
Sirops hydrogénés issus d
'amidon hydrolysé
Conformément aux critères de pureté établis pour le sirop de maltitol E 965 (ii) [directive 95/31/CE
de la Commission (JO L 178 du 28.7.1995, p. 1), modifiée en dernier lieu par la directive
2004/46/CE (JO L 114 du 21.4.2004, p. 15)]
43480
Charbon actif
À employer uniquement dans le PET et avec une quantité maximale de 10 mg/kg de polymère.
Exigences en matière de pureté identiques à celles fixées pour le charbon végétal (E 153) par la
directive 95/45/CE de la Commission [JO L 226 du 22.9.1995, p. 1. Directive modifiée en dernier
lieu par la directive 2004/47/CE (JO L 113 du 20.4.2004, p. 24)], à l
'exception de la teneur en
cendres qui peut atteindre 10 % (p/p)
64990
Sel de sodium du copolymère du styrène et de l
'anhydride maléique
Fraction PM < 1 000 inférieure à 0,05 % (p/p)
67155
Mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4
'-(5-méthyl-2-benzoxazolyl)stilbène, de 4,4'-bis(2-benzoxazolyl)stil-
bène et de 4,4
'-bis(5-méthyl-2-benzoxazolyl)stilbène
Mélange habituellement obtenu, par le processus de fabrication, dans un rapport de (58-62 %):
(23-27 %):(13-17 %)
76845
Polyester de 1,4-butanediol et caprolactone
Fraction PM < 1 000 inférieure à 0,05 % (p/p)
76815
Esters du polyester d
'acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol avec des acides gras linéaires
à nombre pair d
'atomes de carbone (entre C
12
et C
22
)
Fraction PM < 1 000 inférieure à 5 % (p/p)
79600
Phosphate de polyéthylène glycol tridécyléther
Phosphate de polyéthylène glycol (OE
11) tridécyléther (ester de mono- et dialkyle) avec une teneur
maximale en polyéthylène glycol (OE
11) tridécyléther de 10 %»
FR
L 302/44
Journal officiel de l
'Union européenne
19.11.2005