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Dénominations
Restrictions
-- Alkyl (C
8
-C
18
) sulfate de sodium
-- Alkyl (C
8
-C
18
) sulfonate de sodium
-- Dioctylsulfosuccinate de sodium
-- Distéarate de di-hydroxyéthyl di-éthylène tria-
mine monoacétate
Inférieur ou égal à 0,05 mg/dm
2
de la pellicule non vernie
-- Laurylsulfates d'ammonium, magnésium et potas-
sium
-- N,N-distéaroyl diamino éthane et N,N-di palmi-
toyl diamino éthane et N,N
-dioléoyl diamino
éthane
-- 2-heptadécyl -- 4,4-bis (méthylène-stéarate)
oxazoline
-- Polyéthylène aminostéaramide éthylsulfate
Inférieur ou égal à 0,1 mg/dm
2
de la pellicule non vernie
T r o i s i è m e c l a s s e
-- A g e n t d ' a n c r a g e
La quantité totale des substances ne peut pas dépasser
1 mg/dm
2
de la pellicule non vernie.
-- Produit de condensation de mélamine formaldé-
hyde, non modifiée ou modifiée avec un ou
plusieurs des produits suivants:
butanol, diéthylène-triamine, éthanol, triéthylène-
tétramine, tétraéthylènepentamine, tris-(2-hydro-
xyéthyl)
amine,
3,3
-diaminodipropylamine,
4,4
-diaminodibutylamine
Teneur en formaldéhyde libre inférieure ou égale à
0,5 mg/dm
2
de la pellicule non vernie
Teneur en mélamine libre inférieure ou égale à 0,3 mg/dm
2
de la pellicule non vernie
-- Produit de condensation de mélamine -urée-
formaldehyde modifiée et de tris-(2-hydroxyéthyl)
amine
Teneur en formaldéhyde libre inférieure ou égale à
0,5 mg/dm
2
de la pellicule non vernie
Teneur en mélamine libre inférieure ou égale à 0,3 mg/dm
2
de la pellicule non vernie
-- Polyalkylèneamines cationiques réticulées
a) Résines polyamide-épichlorhydrine à base de
diaminopropylméthylamine et d
'épichlorhy-
drine
b) Résines polyamide-épichlorhydrine à base
d
'épichlorhydrine, d'acide adipique, de capro-
lactame, de diéthylène-triamine et/ou d
'éthylè-
nediamine
c) Résines polyamide-épichlorhydrine à base
d
'acide adipique, de diéthylène-triamine et
d
'épichlorhydrine ou un mélange d'épichlo-
rhydrine et d
'ammoniaque
d) Résines polyamide-polyamine-épichlorhydrine
à base d
'épichlorhydrine, de diméthyladipate
et de diéthylènetriamine
e) Résines polyamide-polyamine-épichlorhydrine
à base d
'épichlorhydrine, d'adipamide et de
diaminopropylméthylamine
Conformément aux directives communautaires et, en
l
'absence de celles-ci, à la législation nationale en attendant
l
'adoption de directives communautaires
-- Polyéthylèneamines et polyéthylèneimines
Inférieur ou égal à 0,75 mg/dm
2
de la pellicule non vernie
FR
L 172/76
Journal officiel de l
'Union européenne
30.6.2007